Nos ancêtres notaires

Les historiens ont très souvent recours  aux minutes notariales,  véritables mines d’information pour mieux comprendre la société. En Nouvelle-France, le notaire était parmi les rares personnes à savoir écrire et il jouissait d’une grande influence. Que ce soit pour un prêt, l’achat ou la vente d’un terrain, d’une maison, un contrat d’embauche,  un bail, tout échange commercial incluant le troc,  un contrat de mariage, un testament, l’inventaire des biens, les  habitants avaient fréquemment affaire  avec lui. Il était à la fois leur conseiller et leur confident.

Parmi nos ancêtres, voici ceux qui ont exercé la profession de ce côté-ci de l’Atlantique.

Famille Vaillancourt : Jean Cusson (1630-1718), Jean-Baptiste Pothier (~1650-1711)et François Coron (1678-1733)

Famille Lapierre : Claude Auber (~ 1616-1694)Jean Cusson(1630-1718) et Nicolas Senet (~ 1658-1732)

Famille  Poitras Claude Auber (~ 1616-1694),Jacques Bourdon (1645-1724), Jean-Baptiste Fleuricour(~ 1639-1709), Étienne Jacob (~ 1648-> 1721), Charles Lesieur (~ 1647-1697) et  Pierre Ménard (~ 1636-<> 1698 & 1700).

Famille  Chartrand : Claude Auber (~ 1616-1694) et Pierre Ménard (~ 1636-<> 1693 & 1695).

 

Le notariat en Nouvelle-France

Les origines du notariat remontent au Moyen-âge. En France,  la profession a d’abord été modelée et encadrée selon des coutumes propres à chaque région. Dans la colonie d’Amérique, c’est la  Coutume de Paris qui s’est imposée. Au début, des  greffiers ou des  tabellions seront  chargés de donner un caractère légal aux ententes.[1] Mais bien souvent, en absence d’officiers reconnus, les contractants ont  dû se contenter de la parole donnée.

«Dans cette colonie nouvelle, composée en majeure partie de gens de mer et de trafiquants, les conventions entre les particuliers furent purement verbales et abandonnées à la foi des contractants.»[2]

- J.-Edmond Roy

Les deux premiers contrats de mariage réalisés ici ont été faits sous seing privé et il se trouve, par hasard, que les couples concernés étaient nos ancêtres.

Le 27 juillet 1636, c’est Jean Guyon  un maçon qui rédigera et signera le premier contrat de mariage en Nouvelle-France pour Robert Drouin et Anne Cloutier.

Quelques mois plus tard, le 15 décembre 1636, le contrat de mariage entre Jean Godefroy de Linctot et Marie Leneuf (sœur de Michel Leneuf) est également signé sous seing privé, autrement dit  signé par un tiers qui n’est pas un officier public.

 

Les premiers notaires

Pour devenir notaire dans la mère patrie, il fallait d’abord faire un stage chez un notaire pendant quelques années. Le clerc de notaire en copiant et recopiant régulièrement les actes de son maître apprenait à connaître les coutumes, les formulations, et  développait l’art d’écrire et de signer avec assurance de la manière la plus difficile à reproduire.

Au début de la colonie, certaines charges de notaire  ont été accordées par des seigneurs ou par l’intendant sans que la personne nommée n’ait eu l’occasion au préalable d’acquérir une telle formation. Pour combler cette lacune, le Conseil souverain  obtiendra auprès du roi  le pouvoir de suppléer aux vices de forme observés dans certains actes. On avait d’ailleurs invoqué pour justifier cette requête « (…) le peu d’expérience et de capacité de ceux qui ont exercé les dits offices de Notaire, desquels il ne parroit pas qu’on puisse exiger une capacité pareille à celle de ceux qui exercent dans le royaume, surtout dans le commencement  de l’établissement d’une colonie (…)»[3]

D’ailleurs selon J.-Edmond Roy

« (…) il n’appert pas que les aspirants fussent obligés de subir aucun examen sur leurs connaissances légales, du moins nous n’en avons point trouvé trace dans nos archives. Il n’y avait pas non plus aucun stage à subir.(…)»[4]

 

Pour devenir notaire royal, il fallait surtout avoir démontré ses bonnes mœurs «(…), c’est-à-dire témoigner de la dignité de sa vie et de sa religion catholique, apostolique et romaine ».[5] Ainsi, l’intendant  adressait une requête au lieutenant de la prévôté lui demandant de convoquer des personnes dignes de confiance qui viendraient témoigner de la probité  du candidat.

 

 Notaire seigneurial ou notaire royal

Quelques uns de nos ancêtres notaires ont d’abord reçu leur office d’un seigneur. Ils  ont donc  commencé à exercer comme notaire seigneurial, leur prérogative se limitant alors au territoire de cette seigneurie. Les seigneurs finiront par perdre ce pouvoir de  nomination au profit de l’intendant. Déjà, l’intendant choisissait  ici les notaires royaux (nommés en France  par le roi) lesquels pouvaient exercer sur tout le territoire[6].

Les notaires de la famille Vaillancourt

Au cours des dernières décennies du côté Vaillancourt, cinq notaires (oncle, cousins et petit cousin) ont exercé ou exercent encore actuellement  la profession. Je me suis donc particulièrement intéressée à deux de leurs ancêtres directs bien que lointains.

 

Jean Cusson notaire diligent et propriétaire terrien actif

En 1656,  Jean Cusson épouse Marie Foubert,  une fille de 16 ans arrivée cette année-là avec sa mère  pour rejoindre son père Philippe présent au pays depuis 1649.  Philippe Foubert avait  été  engagé par  contrat chez Charles Sevestre  pour arracher des souches de son terrain de Québec. Il  s’établissait ensuite dans la région de Trois-Rivières comme meunier. La famille Foubert est originaire de Rouen, plus précisément de la paroisse Saint-Vivien. Jean Cusson,  de son côté, également Normand est issu de la même région. Il  est né  à Sainte-Marguerite-sur-Duclair une commune située à une trentaine de kilomètre de Rouen.

 

 

Dès son arrivée au pays, Cusson s’installe  dans la région de Trois-Rivières. Son nom y apparaît pour la première fois  comme témoin à un procès le 15 janviers 1656.[7] Les Jésuites, seigneurs du lieu,  lui concèdent une terre au Cap-de-la-Madeleine en 1659. Il se révélera un ardent défricheur, si bien qu’on lui accordera d’autres terres dans la région  d’abord  au Cap-de-la-Madeleine puis  à Batiscan. Au recensement de 1667,  ses terres sont mises en valeur de façon  «proprement extraordinaire» selon l’expression d’André Vachon[8].

Les Jésuites lui font grande confiance, si bien qu’en 1669, ils lui accordent une commission de notaire et le nomment procureur fiscal et greffier. Le procureur fiscal a pour rôle d’engager les poursuites au nom du ministère public, tandis que le greffier transcrit les jugements et tient les archives judiciaires[9]. Poussé par l’intendant Boutroue[10] qui cherche à restreindre le pouvoir seigneurial dans le domaine de la justice, il prendra le titre de notaire royal. Notre ancêtre obtient donc ainsi  la possibilité d’exercer sa profession sur tout le territoire de la Nouvelle-France.

Signature de Jean Cusson

 

 

 

Toutes ces charges  aussi importantes soient-elles ne l’empêcheront pourtant  pas de continuer à exploiter ses terres. En 1681, 40 arpents sont défrichés et il possède 6 bêtes à cornes.

Pour ajouter à ses tâches,  il agira également comme notaire dans la seigneurie voisine de Champlain de 1687 à 1700 avant de suivre son fils Jean dans la région de Montréal et de s’y installer en 1699.  Il vient d’obtenir des Sulpiciens une concession à Rivière-des-Prairies acceptant à regret  de se séparer de ses terres du Cap-de-la-Madeleine. Il deviendra  notaire à Pointe-aux-Trembles. Enfin,  on le retrouve exerçant la profession à Chambly en 1704 alors qu’il est âgé de 70 ans. Au mariage de son fils en 1715, il se qualifie toujours de notaire royal.

Jean Cusson meurt à l’âge vénérable de 87 ans et il est inhumé à Saint-Sulpice le 8 avril 1718. Il aura eu avec Marie Foubert au moins 14 enfants.[11] Nous ne connaissons pas la date exacte du décès de son épouse, mais elle serait morte après janvier 1715, et elle aurait vécu au moins 75 ans.

 

Jean Baptiste Pothier  un homme érudit au tempérament vif

On ignore pourquoi vers  1683, cet ancêtre originaire de Chartre en Beauce, un homme instruit, fils de marchand, âgé d’environ 33 ans,  décide de quitter son pays pour venir s’établir de l’autre côté de l’Atlantique dans une colonie encore sauvage.

Chose certaine, il sera remarqué très vite  par le curé de Lachine, Pierre Rémy qui lui confie la tâche de maître à l’école des garçons. Ce Sulpicien influent lui attribuera plus tard  d’autres responsabilités. Pour le moment, en plus d’enseigner, Pothier est chantre à l’église. Il sera même pensionnaire à son presbytère en 1687.[12]

Son   instruction lui vaut aussi  le poste de secrétaire de la seigneurie de Montréal, le salaire de professeur (50 £ par année) étant  loin de suffire à ses besoins. En 1685, il  aspire au titre de notaire.  Il  doit donc  prouver sa bonne vie et ses bonnes mœurs. Le curé Rémy s’en porte garant et il obtient aussitôt le droit d’exercer. Son premier acte cependant ne  sera signé que l’année suivante. L’objet en est la  concession d’un terrain par les Sulpiciens.

 

À 38 ans environ, Jean-Baptiste Pothier songe à se marier. Il fait  l’acquisition d’une terre à Lachine et quelques mois plus tard, le 13 juin 1688,  il signe un contrat de mariage devant le notaire Claude Maugue avec Marie Étiennette Beauvais une fille de chaufournier âgée de 18 ans qu’il épouse à l’église Notre-Dame de Montréal le lendemain.

Il obtiendra la charge de substitut du procureur fiscal en 1690, poste qu’il conservera pendant trois ans. Pendant ce temps, sa commission de notaire ne se limitait qu’au territoire de la seigneurie de Montréal. Ce n’est qu’en 1693 qu’il devient notaire royal.

Cette année-là cependant les relations avec le curé Rémy deviennent tendues. Le 5 mai, le prêtre portera plainte contre lui pour injures et menaces[13]. Notre ancêtre se retrouvera  même derrière les barreaux durant au moins 19 jours.  Après deux semaines d’incarcération, invoquant le fait que  sa réclusion l’empêche d’exercer sa profession,  il formulera  une requête au supérieur des Sulpiciens Dollier de Casson afin d’obtenir une libération.  Le curé de Lachine retirera alors sa plainte.

Cependant, le conflit ne sera pas pour autant réglé, car près de deux ans plus tard, le 24 mars 1695 le curé de Lachine obtiendra une condamnation «pour menaces et injures proférées contre lui»[14] . Pour Jean-Baptiste Pothier, la situation est dramatique. Son titre de notaire est même remis en question. Heureusement pour lui, il semble que cet épisode se soit terminé par une réconciliation. En effet, les relations entre les deux hommes semblent s’être apaisées en 1697 quand le notaire contracte une obligation de 200 livres envers Pierre Rémy.

Visiblement, Pothier a du mal à réprimer son caractère colérique ce qui  lui vaudra d’ailleurs une autre poursuite et une condamnation en 1707 pour voies de fait sur l’épouse de Noël Carpentier.

Entre temps, en 1701, on lui demande pour quelques mois de remplacer à Trois-Rivières le vieux notaire Severin Ameau. Il décidera finalement de s’y établir.

À Lachine et à Montréal,  il aura redigé 355 actes, principalement des obligations, des concessions et des ventes. Dans la région de Trois-Rivières il signera deux cents actes  incluant contrats de mariage et inventaires de biens.

 

 Établi dans la région trifluvienne, le notaire Pothier recevra une commission d’huissier royal en 1703. Il sera également greffier de la juridiction de Trois-Rivières et … même geôlier. Quelques mois avant sa mort, l’intendant Bégon le nommera arpenteur. Le cumul des fonctions chez les notaires  n’est par rare même en France à cette époque surtout dans les petites villes.

Il décède à Trois-Rivières le 11 juillet 1711. Il était âgé de 61 ans.

Marie Vaillancourt


[1] Vachon, André, Inventaire critique des notaires royaux des gouvernements de Québec, Montréal

et Trois-Rivières (1663-1764). Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 9, n° 3, 1955, p. 423.

[2] Roy, Joseph-Edmond, Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu’à nos jours, Lévis : imprimé à la Revue du notariat, 1899-1902. — p.


[3] Citation des Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d’État du roi, Conseil supérieur de Québec, p. 192-494,  tirée de Le contrat de mariage en Nouvelle-France de Mona Andrée Rainville , Mémoires de la Société généalogique canadienne-française, vol. 63, numéro 2, p. 114.

[4] Roy, Joseph-Edmond, Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu’à nos jours, Lévis : imprimé à la Revue du notariat, 1899-1902, vol. 1. P. 275.

[5] Vachon, André, Inventaire critique des notaires royaux des gouvernements de Québec, Montréal

et Trois-Rivières (1663-1764). Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 9, n° 3, 1955, p. 425.

[6] En France, c’était le roi qui accordait cet office.

[7] Trudel, Marcel, Catalogue des immigrants, 1632-1662, Éditions Hurtubise.

[8] Vachon, André, Dictionnaire biographique du Canada.

[9] Wikipédia http://fr.wikipedia.org/wiki/Justice_seigneuriale

[10] Intendant de la Nouvelle-France de 1668 à 1670 entre deux intendances de jean Talon.

[11] Site Francogène http://www.francogene.com/genealogie–quebec/000/000358.php

[12]Les Prêtres de Saint-Sulpice au Canada: grandes figures de leur histoire, Presse de l’université Laval,1992,  p. 74.

[13] Langlois, Michel, Dictionnaire des ancêtres québécois. Vol IV, p. 172.

[14] Ibidem.
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Sources

Langlois, Michel, Dictionnaire biographique des ancêtres québécois, vol 1 à 4.

Lavallée, Louis, La vie et la pratique d’un notaire rural sous le régime français:

le cas de Guillaume Barette, notaire à La Prairie entre 1709-1744

Roy, Joseph-Edmond, Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu’à nos jours, Lévis : imprimé à la Revue du notariat, 1899-1902. —
4 vol.

Les Prêtres de Saint-Sulpice au Canada: grandes figures de leur histoire, Presse de l’université Laval, 1992

Notaires et tabellions, Revue Nos Ancêtres vie & métiers, n. 29, jan- fév 2008.

Rainville, Mona Andrée, Le Contrat de mariage en Nouvelle-France, Mémoires de la société généalogique canadienne-française, Vol. 63, numéro 2, p. 107 à 115.

Trudel, Marcel, Catalogue des immigrants, 1632-1662, Éditions Hurtubise.

Vachon, André, Inventaire critique des notaires royaux des gouvernements de Québec, Montréal et Trois-Rivières *(1663-1764), Revue d’histoire de l’Amérique française.

Vachon, André, Dictionnaire biographique du Canada . http://www.biographi.ca/009004-119.01-f.php?&id_nbr=732

http://www.biographi.ca/EN/EN/009004-119.01-f.php?id_nbr=1041

http://www.biographi.ca/009004-119.01-f.php?&id_nbr=1275&terms=death

Site Francogène http://www.francogene.com/genealogie–quebec/000/000358.php

Illustrations

(1)  Viollet, Roger, Nos ancêtre vie & métiers, N 13, Mai-Juin 2005. Les métiers de robe, p. 83

(2)  Signature de Jean Guyon

(3)  Gravure tirée de l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert. L’Art de l’écriture.

(4)  Gravure tirée de la revue Nos ancêtres, n29, janvier-février 2008.

(5)  Église Sainte-Marguerite Duclair

(6)  Signature de Jean Cusson

(7)  Boily, Louis Léopold, La lecture du testament.

(8)  Bach, Francis, Gravure.

(9)  Signature de Jean-Baptiste Pothier

(10)                    Sulpicien

(11)                    Inconnu

 




7 commentaires de “Nos ancêtres notaires”

  1. Jean Michel

    Je suis impressionné par la qualité de l’article ainsi que par les belles illustrations. Quelle somme de travail pour nous faire découvrir notre histoire.
    Merci

  2. Denise

    Toujours aussi intéressant! Moi aussi j’aime beaucoup les illustrations.

    Je vois aussi, clairement, la façon de faire se manifester encore aujourd’hui dans les signatures… « art de signer avec assurance de la manière la plus difficile à reproduire ».

    Merci!

  3. Micheline Raîche-Roy

    Il y a aussi l’ancêtre des Roy-Chatellerault, Michel Roy dit Chatellerault, notaire seigneurial à Sainte-Anne de la Pérade. son épouse Françoise Hobbé ( Aubé) était une FILLE DU ROY.

  4. Michelaise

    Bonjour
    Je suis en train de mettre ma thèse (sur les contrats de mariage) en ligne. J’aimerais l’illustrer un peu parfois, car c’est un peu aride. M’autorisez-vous à utiliser, en citant ma source, vos images de cet article sur les notaires ?
    Merci d’avance

  5. Gilles Bugeaud

    Mon ancêtre de la première génération qui est arrivé en Acadie à Grand Pré en 1690 se nommait Allain Bugeaud , également connu en tant que Pierre Allain Bugeaud était un Huguenot notaire du roi qui a dû se convertir au catholicisme en 1695, année de son mariage avec Isabelle Melançon connue également comme Élizabeth Melançon et cela pour pouvoir conserver son titre et son droit de profession comme notaire du roi. Je suis la 10e génération des Bugeaud. Mon ancêtre est né en 1672 dans un village de Poitou-Charente maritime du nom de St-Ciers du Taillon. Ce village existe encore aujourd’hui et est situé environ à 90 Km. de Larochelle. Mon ancêtre est décédée en 1705. J’ai reconstitué la généalogie de ma famille de la première génération jusqu’à aujourd’hui

  6. France Lapierre

    Bonjour!
    Quelle ne fut pas ma surprise (et ma joie) en voyant « Lapierre » et « Chartrand » en haut de vos articles! Je croyais avoir trouvé un « cousin »! Toutefois, en lisant les articles, je me mets à douter. Je suis une descendante de Pierre Brunion dit Lapierre, soldat du régiment de Carignan-Sallières. S’agit-il de la même lignée que vous?
    Enfin, ma grand-mère paternelle était une Chartrand, mais je nai pas d’information sur cette lignée, ma grand-mère étant décédée avant ma naissance. Son prénom était Lucrèce (née à Terrebonne). Sommes-nous apparentés? Merci!
    La lecture des articles est toutefois fort intéressante, cousins ou pas!

  7. Marie

    Nous avons le même ancêtre Pierre Brunion dit Lapierre. Ma famille venait du Sault-au-Récollet où il y avait des Chartrand aussi. Nous sommes sans doute cousines. Nos racines généalogiques se croisent et s’entremêlent. Sans doute, se sont-elles nourries aux mêmes sources souterraines.
    Merci pour votre commentaire.


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